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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON
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SOFRAPAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOFRAPAIN
SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1362655
Date de dépôt :
03/07/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2006
SOFRAPAIN de SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON

Présentation de la marque SOFRAPAIN

Déposée le 3 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFRAPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON domicilié(e) Chemin de Catupolan, 69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2069364) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 133 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2069364) - France.

La marque SOFRAPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFRAPAIN est expirée depuis le 3 juillet 2006.

SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON a également déposé les autres marques suivantes : MUFFINS DE TASTEPAIN , CROQUE JAMBON , L'assiette du boulanger , LA KOUGLOFFERIE , LE FOURNIL GOURMAND , COUKY , FOURNIL GOURMAND , TASTEPAIN, LE NOM QUI DONNE FAIM. , SFP SOFRAPAIN


SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON (Société Anonyme) - Chemin de Catupolan, 69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2069364) - France - SIREN 302133764


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2069364) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 1996 n°2069364 - Publication au BOPI 1996-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Viande, poisson, volaille et gibier, langoustes, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;fruits à l'eau de vie;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, fromages;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagu, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;aromes alimentaires;amidons alimentaires;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Fruits et légumes frais;noix et noisettes; produits agricoles non compris dans d'autres classes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.